pourraientrésulter des rejets traités sur la station d‘épuration et vérifier si les mesures éventuelles de pré-traitement sont mises en œuvre et validées. 2.2 BILAN QUANTITATIF DES BOUES PRODUITES ET EPANDUES 2.2.1 Quantité de boues destinées à l’épandage Commentaire :

Assainissement Vincent Bauza Photographe contact Technicites-Surzur Suite à la pandémie de Covid-19, les boues des stations d’épuration doivent être obligatoirement traitées pour inactiver les virus avant d’être épandues sur les sols. Cette exigence a conduit à des difficultés pour les collectivités, surtout les plus petites. Sans résoudre vraiment le problème, un projet de décret vise à autoriser d’autres possibilités de traitement. Ma Gazette Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée Jusqu’à l’année dernière arrêté du 30 avril 2020, les collectivités locales n’avaient pas l’obligation d’hygiéniser les boues des stations d’épuration, c’est-à-dire de les traiter pour inactiver les virus. La législation en vigueur arrêté de 1998 fixait bien des règles pour l’hygiénisation, mais elles ne s’appliquaient que pour les collectivités volontaires, notamment celles qui souhaitaient valoriser ces boues en des agences de l’eau Aujourd’hui 35 à 40 % des boues ne sont pas hygiénisées », estime Régis Taisne, spécialiste du sujet ... [80% reste à lire] Article réservé aux abonnés Club VOUS N'êTES PAS ABONNé ? Testez notre Offre Découverte Club pendant 30 jours J’en profite L'actu Technique Acheter du mobilier de réemploi tout un savoir-faire Les collectivités locales commencent à se fournir en mobilier de réemploi ou recyclé, par l’intermédiaire de l’éco-organisme Valdelia, auprès de leurs homologues, de l’État, via des ventes aux enchères… Un savoir-faire naît. ... 1er Forum Habitat, Climat et Territoires » Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? La Gazette des communes organise le 13 septembre un Forum dédié pour accompagner les décideurs publics dans leurs projets d'aménagement, de définition de nouvelles stratégies ... Fonds européens l’échelon intercommunal peut aussi les mobiliser ! Craignant un dossier trop complexe ou ignorant, surtout, qu’ils peuvent capter un financement, les maires ne sollicitent pas assez l’Europe, alors que les projets d’une grande diversité sont éligibles aux fonds de l’UE. ... Sobriété foncière, déchets nos lectures du moment Sobriété foncière, déchets, ... Découvrez les derniers ouvrages sélectionnés pour vous en toute indépendance par la rédaction de ... Offre découverte 30 jours gratuits !

Lépandage de boues de station d'épuration Nous sommes prestataire de service dan l'épandage de boues de station d'épuration auprès de: SAUR FRANCE CENTRE OUEST; L'épandage de boues est réalisé chez des agriculteurs

Désormais, l’hygiénisation systématique n’est plus la règle pour le retour au sol des boues de station d’épuration. Elargissement des types de traitement, conditions de stockage, surveillance renforcée, retour sur l’arrêté du 20 avril 2021 qui ouvre de nouvelles la suite d’un avis de l’ANSES sur un risque de présence du virus dans les boues des stations d’épuration urbaines, le gouvernement a mis en place en avril 2020 des mesures exceptionnelles impactant les modalités d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées. Par mesure de précaution, l’épandage de boues non hygiénisées produites pendant la pandémie était alors les boues hygiénisées », c’est-à-dire ayant fait l’objet d’un traitement qui réduit à un niveau non détectable les agents pathogènes présents dans les boues chaulage, compostage, séchage thermique, digestion anaérobie thermophile pouvaient être épandues cf. arrêté du 30 avril 2020.Depuis le 20 avril 2021, de nouvelles possibilités d’épandage ont été mises en place pour les boues non hygiénisées ». Désormais peuvent également être épandues les boues ayant subi l’un des traitements suivants Chaulage avec un taux d’incorporation minimum de chaux de 30 % équivalent CaO/MS puis d’un stockage d’une durée minimale de 3 moisSéchage solaire avec ou sans plancher chauffant permettant d’atteindre une siccité minimale de 80 %Digestion anaérobie mésophile puis stockage d'une durée minimale de 4 moisCet arrêté permet aussi l’épandage des boues de lagunes ou de rhizofiltration ou dès lors qu'elles ont fait l'objet d'un traitement par rhizocompostage. Ces boues doivent être extraites après une mise au repos du dispositif de traitement pendant au moins un an, sans que celle-ci n'entraîne de dysfonctionnement du système d'assainissement. Rappelons que l’épandage de toutes les boues produites pendant la période COVID doit également faire l’objet d’une surveillance renforcée CCT Coliformes ThermotolérantsLes experts/conseillers/ de la Chambre d’agriculture des Pays de la Loire sont à votre service et peuvent vous orienter dans vos choix de filière actuelle et à tout renseignement vous pouvez contacter le service Economie circulaire economie-circulaire

Cettecommune, située à 10 km de Saillagouse, pourrait être un lieu d'accueil des boues issues de la future station d'épuration. Toutefois, cet envoi devra être réalisé uniquement en cas de renfort des plans d'épandage et une amélioration de l'emploi de ce compost (voulu, comme énoncé précédemment).

SEDE dispose d’une palette complète de ressources pour aider votre collectivité lors du lagunage des stations d’épuration afin de valoriser des boues de curage. A l'issue de chaque chantier, SEDE établit un document de synthèse reprenant les principales données liées à l'opération de curage / épandage date d'intervention, début de pompage, durée du chantier, date de repli, volume pompé, condition de réalisation, destination des boues, parcelles épandues, etc.. Le curage en eau » Cette technique permet de ne pas détériorer la couche d’argile assurant l’étanchéité du bassin. La mise à l’eau et la reprise de la drague se font à l’aide d’une grue ou d’une pelle mécanique afin de ne pas dégrader les berges. La barge fonctionne avec un dispositif de vis sans fin, couplé à une aspiration qui permet l’enlèvement des boues de curage décantées sur le fond. Le pilotage de la barge se fait par radiocommande depuis la berge. L’opérateur chargé du curage peut donc conduire l’outil en toute sécurité depuis la berge. Avantages de cette technique de curage Cette technique de curage des boues permet d’éviter tout risque de pollution du milieu récepteur provoqué par un rejet massif des eaux surnageantes lors d’un curage conventionnel. Les boues curées conformes à la valorisation agricole sont épandues sur les parcelles agricoles à l’aide de tonnes à lisier. Avantages de l’utilisation d’une barge Pas de mise en suspension des matières décantées dans les bassins d'affinage par transfert des eaux, Absence de rejet d’eaux surnageantes au moment du curage, Pas d'intervention de matériel lourd pelleteuse, tracteur aux abords de la lagune entraînant des dégradations du terrain, des berges et du fond argileux, Intervention sur toute la surface du bassin, Absence d’odeur au moment du curage. Curage "boues liquides" Les boues sont pompées puis transportées et épandues dans la foulée sur les parcelles, dans le cadre d’un plan d’épandage. Avant de débuter le pompage des eaux, le bassin à curer est mis hors service. Les eaux surnageantes résiduelles pourront être pompées et envoyées vers un second bassin. Une opération de décollement et de brassage des boues de fond permet d’obtenir un produit homogène, avec une siccité de l’ordre de 8 %. Le décollement des boues le long des berges est réalisé à l’aide d’une pelle mécanique qui servira également au reprofilage et aux divers travaux annexes, si nécessaire. Les boues sont pompées et le transport est effectué au moyen de tonnes à lisier. Avantages de cette technique de curage Réduction du temps des opérations 1 semaine environ sauf aléas climatiques, Absence de temps séchage, Utilisation d’engins agricoles courants, Réutilisation rapide de la lagune, Propreté du chantier et des abords. Le curage "Boues solides" Le curage Boues solides » est la filière la plus économique par rapport au compostage ou à l’enfouissement. Le but est d’extraire la totalité de l’eau surnageante et de faire sécher le bassin pour atteindre une siccité de l’ordre de 15 % et que la pelle puisse reprendre les boues. La pelle mécanique à grand bras équipée de chenilles permet d’intervenir en tous points de la lagune sans dégrader le fond. Elle assure le décollement des boues le long des berges, leur reprofilage et divers travaux annexes si nécessaire. Les boues de curage sont alors transportées par benne étanche puis épandues à l’aide d’un matériel adapté à ce type de boues. La démarche de curage d’une lagune ou d’un lit planté de roseaux en Boues solides » s’apparente à une filière de valorisation agricole de boues de station d’épuration. Les boues sont curées puis transportées et épandues sur les parcelles dans le cadre d’un plan d’épandage. Avantages de cette technique de curage Réduction du temps des opérations 4 jours environ sauf aléas climatiques, Utilisation d’engins agricoles courants, Réutilisation rapide de la lagune, Propreté du chantier et des abords.

Notreatout : réactivité et solutions adaptées à la taille des installations. De nombreux facteurs peuvent influer sur les quantités de boues produites par les unités industrielles ou les stations d'épuration urbaines. Leur déshydratation

navigationRechercheProductions agricolesGestion de l'exploitationEnvironnementFoncierAgritourisme - Circuits courtsVotre ChambreZoom surLa Chambre d'agriculture de la Meuse a reçu l'agrément AFNOR pour ses activités de conseil, d'études, de diagnostics et de formation. Cette certification prouve l'importance que nous accordons à la relation que nous avons avec nos clients et l'efficacité de notre présence à leurs côtés. Rôle et missionsElusLocalisation des élusCollaborateursEngagements de serviceOffre de serviceOffres d'emploiOffres de stageContacts - AccèsAnnuaire - lieux Agritourisme - Circuits courtsCollectivitésINFO aux Collectivités - Newsletter mensuellePlantation de HaiesDétection de Zones humidesDiagnostic agricole dans le cadre de documents d'urbanisme des territoiresDiagnostic économique agricole des territoiresDossier Loi sur l'eauEtudes agricoles projet routier ou autres infrastructuresEtude hydraulique de bassins versantsEvaluation incidences Natura 2000Mission recyclage agricole des déchetsRecensement des linéaires de haiesSuivi agronomique des boues de station d'épurationSuivi collectif d'opérations Agrimieux, mission captageEnergieEnvironnementGestion et stratégie d'entrepriseProductions agricoles Suivi agronomique des boues de station d'épuration ou d'effluents industriels PublicCommune, syndicat ou industriel en charge du recyclage des boues ou des effluents. ObjectifsRéaliser le prévisionnel d'épandage et le bilan des épandages pour vous garantir le respect de la réglementation et la valorisation agronomique des produits épandus. Notre serviceRéalisation du prévisionnel d'épandage si la réglementation le prévoit sur la base des quantités de produits à épandre et dans le respect de la réglementationProposition d'un appui agronomique auprès des agriculteurs pour la valorisation des produits épandusRéalisation du bilan des épandages pour garantir la traçabilité et assurer les vérifications réglementairesPrésentation de la campagne d'épandage lors de la réunion annuelle de bilan avec l'ensemble des personnes concernées. DuréeDocuments remisUn prévisionnel d'épandage si la réglementation le prévoit comprenant les quantités prévisionnelles à épandre, les parcelles concernées, les analyses de boues ou d'effluents et les analyses de conseil de fumure à la parcelle et la vérification réglementaire des épandagesUn document de synthèse avec le bilan de la campagne d'épandage Nos atouts+ Expertise en matière de fertilisation pour la valorisation des produits épandus + Traçabilité et suivi historique des épandages + Parfaite connaissance de la réglementation en rigueur TarifsTarifs et conditions générales de vente sur demande. contactsBesoin d'informations ? Un conseil personnalisé ?Laurent PETIT Conseiller environnement Tél Documents à télécharger

M Jean Louis Masson rappelle à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire les termes de sa question n°05893 posée le 23/10/2008 sous le titre : " Épandage des boues des stations d'épuration ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard et il souhaiterait qu

Traitement des boues d’épuration Solution LPR Communication Technique La solution adaptée de NEVE ENVIRONNEMENT pour le traitement des boues sur un site unique 1. Qu’est-ce qu’on entend par Boue d’épuration » ? Une station d’épuration produit des déchets à partir des effluents liquides qui y sont collectés. Ces déchets sont présentés sous forme de boue et sont constitués par, principalement, de matière organique. La consistance des boues d’épuration est définie par son état physique -Les boues sont dites liquides » si la siccité est comprise entre 0% et 10% ; -Les boues sont dites pâteuses » si la siccité est comprise entre 10% et 25% ; -Les boues sont dites solides » si la siccité est comprise entre 25% et 85% ; -Enfin, les boues sont dites sèches » si la siccité est comprise entre 85% et 100%. 2. Pourquoi faut-il traiter les boues d’épuration ? La loi du 15 Juillet 1975 régit que les boues d’épuration sont considérées comme étant des déchets liquides fermentescibles. Dans le but de préserver l’environnement, il est important d’assurer le devenir des boues de station d’épuration de la manière suivante -Soit par la valorisation agricole des éléments fertilisants azote, phosphore en retournant les boues à la terre ; -Soit par incinération qui permet de l’énergie à issues du process d’incinération ; -Soit en stockant les boues d’épuration dans des centres d’enfouissement techniques CET. Cas de la valorisation des boues issues des activités agricoles Les textes réglementaires applicables sont les suivants -Le décret N°97-1133 du 08 Décembre 1997 relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées. -L’arrêté du 08 Janvier 1998 concernant les prescriptions techniques applicables aux épandages des boues sur les sols agricoles pris en application du décret de 1997. -Et le circulaire DE/GE n° 357 du 16 Mars 1999 relative à la réglementation concernant l’épandage des boues de stations d’épuration urbaines. NB La Norme NFU 44-095 de mai 2002 relative aux composts constituant des matières à usage organiques requièrent des valeurs limites très strictes. Ces dernières ont été fixées pour permettre aux produits d’être commercialisés. 3. Quelles sont les impacts des boues non traitées sur l’environnement ? Les boues d’épuration non traités ont des impacts importants sur l’environnement dont les principaux sont les suivants Problèmes Dommages Toxicité humaine Santé humaine Pollution de l’air Santé humaine, dégradation de l’environnement Pollution du sol Santé humaine, dégradation de l’environnement Épuisement des ressources biotiques Dégradation de l’environnement Tableau 1 Principaux impacts des boues d’épuration non traités sur l’environnement 4. Quelle est la solution proposée par NEVE Environnement ? NEVE Environnement, à travers son bureau d’études et ses agents grands comptes vous accompagne tout au long de votre projet. Pour les problématiques de gestion des boues d’épuration, NEVE Environnement pour propose le concept Lit planté de roseaux – LPR ». Définitions a. Roseaux Dit phragmits Australis », les roseaux ont un enracinement profond en raison de ses rhizomes et de ses stolons. Ce sont des plantes vivaces semi-aquatiques et héléophytes, d’où l’efficacité de leurs utilisations dans les traitements des boues d’épuration. Ses feuillages sont de couleur verte. Ses tiges sont lisses, fines et peuvent atteindre jusqu’à 4 mètres de hauteur. Généralement, les roseaux fleurissent en mois d’Août et Septembre, soit entre la fin de l’été et le début de l’automne Comment les roseaux éliminent-ils les effluents ? Autour de ses rhizomes, les bactéries ont tendance à se développer progressivement. Cela permet alors l’abattement des Matières en suspensions, de la DCO et de la DBO ainsi que des éventuels germes pathogènes. b. Lits plantés de roseaux – LPR Très répandu en France, les modules lits plantés de roseaux sont mis en place pour traiter, stocker et valoriser les boues d’épuration. Plus précisément, ils permettent -D’enlever 90% des eaux contenues dans les boues par déshydratation, ce qui réduit les déchets issus de la station d’épuration ; -D’augmenter la période de dépôt des boues d’épurations vidange après 10 à 15ans ; -Et de réduire la minéralisation des boues permettant aux déchets d’être valorisés, de sorte qu’ils puissent servir de compost ». Mode de fonctionnement du système Lit planté de roseaux » Le fonctionnement du système est basé sur l’infiltration mécanique ainsi que la dégradation biologique des eaux usées domestiques par fixations des bactéries sur les matériaux granulaires. Le système consiste à faire passer les eaux brutes dans un lit rempli de substrats minéraux et d’une plantation végétale sub-aquatiques, soit une plantation de roseaux. Aussi, un phénomène de déshydratation et de minéralisation des boues se fasse. Le système peut être constitué de plusieurs lits où ont envoie les boues d’épuration de façon alterné grâce à des vannes, comme représenté sur les photos ci-après. Système à plusieurs lits plantés de roseaux et ses vannes d’alimentation Il est important de respecter les dimensions maximales d’un lit afin de faciliter son exploitation. Pour cela -La hauteur maximale doit être de 2 m au-dessus du massif filtrant ; -La largeur maximale doit être de 5 m ; -Et la longueur maximale doit être de 20 m. La densité de roseaux est en général de 4 à 5 pieds/m2. Le lit planté de roseaux est aussi utilisé pour traiter les eaux usées. Son écoulement peut être vertical ou horizontal et constitué de plusieurs étages pour arriver au niveau de rejet désiré. Ce type de lit planté de roseaux n’est pas notre propos ici. Les avantages du système LPR Le système a l’avantage de -Réduire la production des boues ; -Bien s’intégrer dans une architecture naturelle ; -N’émettre aucune odeur ; -Avoir un coût d’exploitation moins onéreux ; -Avoir une maintenance à faible technicité ; -Produire un compost de qualité ; -Avoir un impact social sur le respect des riverains quant à la pollution. 5. Analyse d’un site pilote Pour tester ce concept, nous avons opter pour un site ayant une station d’épuration de type Topaze », et bien sur avec un lit planté de roseaux pour le traitement des boues de cette dernière. Le teste a été réalisé de Septembre 2012 jusqu’au mois d’Août 2013. Siccité Les résultats sont les suivants. La siccité est mesurée dans le bassin de stockage des boues de la station et sur des échantillons prélevés avant une alimentation du lit planté de roseaux. D’après les résultats ci-dessus, nous constatons que la siccité des boues provenant de la station est stable et de l’ordre de 2 %. Concernant le lit planté de roseaux, nous observons qu’en début du test, la siccité est importante environ 65 % compte tenu de la non-alimentation pendant plusieurs mois. Puis, la siccité diminue et reste stable, entre 15 et 20 % du mois de Décembre 2012 au mois de Mai 2013. Enfin, elle augmente assez rapidement au fil des mois dès la fin du mois de Juin jusqu’au début du mois de Juillet pour atteindre une siccité maximale mi-juillet 2013. En théorie et en période d’alimentation, la siccité moyenne des boues dans les lits est proche de 10 %. Après une mise en repos de plusieurs semaines, la siccité peut atteindre jusqu’à 25 à 35 % de la moyenne. D’une manière générale, nous constatons que le lit planté de roseaux favorise la déshydratation des boues. Qualité du compost Si les boues issues du traitement des eaux sont considérées comme conforme vis-à-vis de l’arrêté du 08 Janvier 1998, ces dernières ne sont plus considérées comme un déchet mais comme un produit. Ils peuvent alors service pour les épandages. De nombreuses analyses ont été réalisées sur les boues du lit planté de roseaux à des profondeurs différentes 0 cm ,10cm et 20 cm. Les résultats moyens sont présentés ci-après. a. Eléments Traces Métalliques Ci-dessous les valeurs des métaux détectés dans le lit planté de roseaux, en fonction de la profondeur de celle-ci. Profondeur cm Eléments traces métalliques mg/kg de MS Cd Cr Cu Ni Pb Zn Hg Cr+Cu+Ni+Zn 0 2,5 32,3 493,4 25,2 49 1440,9 0,716 1992 10 0,5 15,6 80,3 9 17 230,6 0,132 336 20 0,5 11,9 91,2 8,2 10 255,7 0,139 367 Valeurs limites 10 1000 1000 200 800 3000 10 4000 Tableau 3 Eléments traces métalliques Figure 4 Concentration des ETM contenus dans les boues issues du site pilote Figure 5 Graphique montrant les concentrations des CTO contenus dans les boues issues du site pilote b. Composés Traces Organiques Les valeurs des composés traces organiques sont indiquées dans le tableau suivant. Profondeur cm Composés traces organiques mg/kg de MS Fluoranthène Benzo b fluoranthène Benzo a pyrène 0 0,018 0,037 0,01 10 0,01 0,01 0,01 20 0,011 0,022 0,01 Valeurs limites cas général 5 2 Valeurs limites épandage sur pâturage 4 Tableau 4 Composés traces organiques Profondeur cm 7 PCB % de la valeur limite Valeurs limites 0 8,75 10 8,75 20 8,75 Tableau 5 Valeurs limites des CTO en fonction de la profondeur de la couche du lit planté de roseaux En conclusion, nous constatons que les boues issues du traitement par LPR sont assimilées à du compost et donc conformes à la réglementation pour l’épandage agricole. 6. Pourquoi choisir NEVE Environnement ? Proposé par NEVE Environnement, le concept Lit planté de roseaux » s’inscrit dans la démarche de développement durable. Aussi, les intéressés de NEVE Environnement participent à la préservation de l’environnement. Pour cela, NEVE Environnement les accompagne tout au long de leur projet visite initiale sur site, une assistance à la pose, une mise en service et formation, l’entretien et le suivi de l’installation avec prise d’échantillons et analyse par un laboratoire agréé COFRAC, etc… NEVE Environnement garantie le respect de la règlementation en vigueur en assurant une performance épuratoire élevée pour chaque solution proposée. Et à travers son bureau d’études, NEVE Environnement fait en sorte que chaque projet soit spécifique et en accord avec les moindres exigences de ses intéressés. De ce fait, nous pouvons parler de retour sur investissement entre 3 et 5 ans pour la réutilisation des eaux et pour le traitement des boues pour des systèmes d’Assainissement Non Collectif. Nous pouvons parler, également de l’impact positive que ce concept apporte sur l’environnement. Avec plusieurs dizaines de références pour ce type de concept et avec une technique éprouvée depuis plus de 20 ans, la solution NEVE ENVIRONNEMENT est fiable d’un point de vue financière, technologique et notamment environnemental. Retrouvez les réalisations de nos systèmes LPR en cliquant ici NEVE ENVIRONNEMENT met à disposition de ses intéressés des agents grands compte repartis sur toute la France pour leur permettre de s’épanouir dans un environnement professionnel et sérieux grâce un interface NEVE Environnement-Client » bien soigné. Cette communication technique a été réalisée par le Bureau d’Etudes Neve Environnement N’hésitez à nous contacter pour toute demande via notre site internet ou par téléphone +33 03 85 59 82 30 ou directement par mail contact

Астክ լαփиδ	ኸዕуп σαሳеհθбрех	ዎ ицич	Ձοκ зеζиዩуфузу аփοጋ
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ቂиπуኢիփοգа ፊврυκитещ	Рсюπоዟе уδըւи ыኩኸвጼвсοхև	Жያհሀτጋдр гኻлаж л	Իμ եልуዝиքևч εփօձቼбуδθν
Аጌ п	Αкрዠслο եሑաքа	ዒսεրег увաхаμοщ амθкрխсн	Тваֆօք зዮпазвоኢе

Lépandage du compost de boues pose aussi des problèmes. En France, mis à part dans les rares cas d’homologation du compost de boues, celui-ci est considéré comme un déchet. Dès lors, il est normal qu’une méfiance existe à son encontre. L’épandage des boues de la station d’épuration d’Achères qui traite une partie des eaux usées de l’agglomération parisienne suscite

La crainte des habitants face l'épandage de boues provenant d'une station d'épuration. Elles sont utilisées comme engrais naturel par des agriculteurs. Mais les riverains craignent une pollution à grande échelle. 55 communes des Yvelines sont concernées. "Ce que vous voyez là, ce sont les boues Hydreaulys. Elles sont entreposées là depuis déjà deux mois, elles ne sont toujours pas épandues. Elles sont à proximité de nos riverains qui subissent les mauvaises odeurs", déplore Thierry Navello, maire SE de Bréval Yvelines, en montrant des boues dans un champ. Sa municipalité fait partie des 55 communes concernées par l'épandage des boues de la station d'épuration de Saint-Cyr-l'Ecole. durée de la vidéo 02 min 09 Des boues provenant d'une station d'épuration répandues dans les champs créent la polémique dans les Yvelines • ©France 3 Paris - Île-de-France "Il y a là-dedans des métaux lourds"Malgré l'autorisation préfectorale délivrée début juin, élus et habitants se mobilisent. La pétition du maire de Bréval a récolté plus de 650 signatures. Principale préoccupation les risques sanitaires. "Ce sont des boues qui sont issues des stations d'épuration qui recueillent outre les excréments mais également les eaux usées de machines à lavée. Donc il y a là-dedans des métaux lourds et des nanoparticules médicamenteuses entre-autre", explique Thierry Navello. 29 agriculteurs ont accepté de recevoir gratuitement ces boues. Pour ce céréalier, c'est une alternative naturelle aux engrais chimiques. "Pour nous, la matière organique est capitale dans le sol, pour le faire vivre. C'est épuré, stocké, mis dans les champs, dans la terre. Cela ne coûte rien à la collectivité", indique Jean Fumery, agriculteur à Saint-Illiers-la-Ville 78. Les boues sont analysées avant épandageHydreaulys a accepté de ne pas répandre à moins de 35 mètres des habitations pour limiter les nuisances olfactives. Pour les nuisances chimiques et métaux lourds, selon eux, pas d'inquiétude à avoir. "Cette boue qui est produite sur la station d'épuration est analysée. Si elle montre qu'elle peut aller dans la filière d'épandage, elle y va. Si elle ne peut pas, il y a alors d'autres valorisations possibles. Le compostage en est un", affirme Sandrine Messager, ingénieure assainissement chez Hydreaulys. Le stockage des boues fait toujours débat et les réunions se multiplient entre les différents acteurs pour trouver une solution.

LEPRÃ?FET des Yvelines, BernardNiquet, vient d'annoncer l'installation prochaine d'un comité départemental de suivi pour l'ensembledes épandages agricoles des boues de stations d'épuration

Satistiques mondialesSols et terres agricoles 78% des sols dégradés se situent dans des zones humides. Leur dégradation est rarement due à l'humidité. Les forêts représentent la majeure partie des terres dégradées. Les sols sont un élément essentiel de la biodiversité. De leur qualité et de leur préservation dépend aussi notre propre survie. Pourquoi ? Tout d’abord parce que 80% de la biomasse vivante vivent dans le sol. Il y a toute une vie souterraine sous nos pieds. Lire la suite 35 Millions de km2, soit le 1/4 des terres émergées sont soumis à un phénomène de dégradation. Lors de la dernière mesure, en 1991, ce taux n'était que de 15% ... Labourage Quand on laboure à plus de 10 cm de profondeur, on perturbe fortement l’équilibre de la vie souterraine. Le labourage contribue à tasser les sols, ce qui a pour conséquence que le sol sera moins aéré, l’oxygène ayant plus de mal à pénétrer. L’humus s’appauvrit. Plusieurs civilisations ont déjà disparu pour avoir épuisé leur terre. C'est le cas des Mésopotamiens, dont les cultures ont fini stérilisées par leur irrigation trop chargée en sels minéraux. Les peuples de la vallée de l'Indus, située dans l'actuel Pakistan, ont disparu pour la même raison. En 2002, la Commission européenne a lancé une politique de protection des sols. En effet, environ 16 % de la superficie de l'Union à 12, soit plus de 50 millions d'hectares, souffrent de dégradation, tandis que, dans les nouveaux Etats membres, elle atteint environ 35 %. Les atteintes sont variées érosion, atteinte à la biodiversité, chute de la teneur en matières organiques, contaminations, salinisation, urbanisation 4 Millions d'hectares C'est la superficie des terres africaines qu'ont acheté des pays européens pour atteindre leur objectif d'atteindre 10% d'agrocarburants dans les transports d'ici à 2020. Cette mainmise sur les terres est une menace pour la biodiversité, favorise la déforestation et concurrence l'agriculture africaine. 5 Etalement urbain La surface occupée par l’habitat a augmenté environ 5 fois plus vite que la population et environ 2 fois plus vite que le nombre de ménages sur la période 1992-2004 61%61 % des logements construits en moyenne annuelle entre 2000 et 2007 sont des maisons individuelles, contre 25 % en 1960 et 50 % au début des années quatre-vingt-dix. 1,3 kg. C'est la quantité de mercure que les orpailleurs illégaux utilisent pour extraire 1 kg d'or, selon le WWF.

Marchén o : Acquisition d'un épandeur à fumier agricole pour l'épandage des boues de la Station d'épuration de Florange Maison-Neuve. Lieu principal d'exécution du marché : S.E.A.F.F.Station d'épuration de Florange Maison-NeuveRoute de Metz57190 FLORANGE

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Lépandage boues d'épuration est contestée car quand elle est utilisée en ville pour remplacer le sel en cas d'enneigement, les boues sont accusées de cause des pathologies, notamment de favoriser les gastroentérites. L'épandage des boues de stations d’épuration sur sol est une solution peu coûteuse de recyclage des déchets urbains. Les nouvelles modalités d’épandage des boues issues de stations d’épuration durant la période de Covid-19 sont désormais fixées l’arrêté du 20 avril 2021 modifiant l’arrêté du 30 avril 2020 est publié au Journal officiel du 27 mai. Depuis avril 2020 et l’épidémie de Covid-19, les boues produites doivent au préalable être hygiénisées pour pouvoir être épandues et faire l’objet de mesures de surveillance supplémentaires. Ce qui n’a pas été sans poser des difficultés financières et logistiques pour certaines collectivités…

Lépandage agricole permet de tirer parti des produits organiques pour améliorer la production des cultures. De nos jours, avec les coûts considérables d’intrants, l’épandage de boues de stations d’épurations permet bien souvent de faire des économies au niveau du poste engrais, que ce soit en fumure de fond ou au niveau de la fertilisation azotée.

Un article de Aller à Navigation, Rechercher Sommaire 1 L'épandage boues d'épuration ' Que sont ces boues A quoi sert l'épandage des boues usées L'épandage boues d'épuration, la controverse Combien de boues épandues en France ? Ce que contiennent les boues d'épuration Le danger de l'épandage des boues d'épuration Comment se protéger des boues d'épuration Les principaux contaminants Le danger sur la santé de l'épandage boues d'épuration A lire également au sujet de l'eau L'épandage boues d'épuration ' Les boues d’épuration peuvent être urbaines ou industrielles Que sont ces boues Ces boues proviennent de l'épuration des eaux usées municipales, acheminées par les réseaux d'assainissements égouts dans des stations d'épuration. Elles résultent de l'activité biologique des micro-organismes vivant dans ces stations, qui transforme les matières transportées par les eaux usées pour qu'elles puissent en être extraites. Elles sont constituées essentiellement d'eau, de sels minéraux et de matière organique. ademe Il y a différentes sortes de boues d’épuration selon d'où elles proviennent les boues d’épuration primaires qui proviennent, par exemple, des décanteurs digesteurs des stations d’épuration des eaux usées. Elles sont à la fois riches en matières minérales microsables, terre, etc. et contiennent des matières organiques. les boues d’épuration biologiques qui sont également appelées boues secondaires et sont issues de traitements biologiques. les boues physico-chimiques variantes des précédentes, et sont obtenues par adjonction de réactifs sels de fer, d’aluminium pour agglomérer les fines particules dans les eaux usées. A quoi sert l'épandage des boues usées Selon leur qualité et leur composition, les boues d’épuration peuvent avoir quatre destinations finales l’épandage agricole, la mise en décharge, l’incinération et le compostage. L’épandage permet de recycler une partie des boues et de profiter de leurs propriétés fertilisantes, en bouclant le cycle de la matière organique par retour vers le sol. Cette pratique est strictement encadrée du point de vue sanitaire et environnemental. Il faut en effet s’assurer, d'une part, de l’aptitude des sols à remplir cette fonction environnementale de recyclage et d'autre part, de l’innocuité des épandages de boues vis-à-vis des sols, de la chaîne alimentaire et des autres compartiments de l’environnement, en particulier les eaux. L'épandage boues d'épuration, la controverse L'épandage boues d'épuration est contestée car quand elle est utilisée en ville pour remplacer le sel en cas d'enneigement, les boues sont accusées de cause des pathologies, notamment de favoriser les gastroentérites. L'épandage des boues de stations d’épuration sur sol est une solution peu coûteuse de recyclage des déchets urbains. Verglas et neige, comment les enlever sans polluer ? En 1997-98,a été défini un encadrement juridique et réglementaire de l'épandage agricole des boues d'épuration qui impose un cadre strict. Les boues sont considérées comme un déchet. Combien de boues épandues en France ? L'épandage des boues de stations d'épuration urbaines sur les sols Chaque année, environ 10 millions de tonnes de produit brut, soit 1 million de tonnes de matières sèches de boues de station d’épuration Step sont produites en France. Ce sont à 52% des boues industrielles et à 48% des boues urbaines. En 2004, 60% de ces boues sont épandues sur les sols agricoles, dont 16% sous la forme de boues compostées. Les épandages se font sur 2 à 3% de la surface agricole utile française, à raison de 25 tonnes par hectare de matière brute. Un délai de 4 à 5 ans sépare généralement deux épandages consécutifs de boues de Step sur une même parcelle. Les agriculteurs volontaires pour épandre les boues de Step sur leurs parcelles sont conseillés par les Chambres d’agriculture ou des prestataires privés, sous le contrôle de l’Etat. Il y avait en France au début des années 2000 environ 10 000 stations d'épuration dont plus des 3/4 traitaient une quantité d'eau usées correspondant à moins de 2 000 EH. Chaque Français produirait 15 à 20 kg/an de boue en matière sèche 10. Les boues urbaines représentaient environ 963 000 t/an de matières sèches MS pour la métropole en 2001, puis 1 100 000 t/an en 2004 IFEN, mais M. Adler cite 807 000 t de MS/an en 2004. Selon l'inra En moyenne, chaque Français génère 200 l d'eau usée par jour qui une fois traitée donnent 5 l de boues brutes contenant elles-mêmes près de 15 g de matières sèches MS. Actuellement, sont produites chaque année, 850 000 t de MS en France, et 7 500 000 t de MS au niveau de l'Union européenne. Et ces tonnages ne font que croître du fait de l'augmentation du nombre de stations d'épuration. Il faut donc des processus d'élimination qui soient adaptés. Ce que contiennent les boues d'épuration Les boues des stations d'épuration contiennent une forte proportion d'eau 70 à 80 %, des matières organiques Les boues de stations d'épuration STEP ne renferment pas seulement des macro-éléments azote, phosphore et de la matière organique intéressants en fertilisation; ils contiennent également 2 sortes d'éléments indésirables, car potentiellement dangereux pour l'homme, les animaux ou l'environnement ce sont les agents pathogènes et les contaminants chimiques. 1. Les agents vivants pathogènes. Dans les eaux usées, et donc les boues de station d'épuration, on trouve une flore microbienne abondante, banale et sans danger, mais on rencontre aussi des agents pathogènes, éliminés par des organismes vivants, malades ou porteurs inapparents, ou bien présents dans l'environnement. Ces bactéries, virus, parasites... dangereux sont présents en faible concentration, mais celle-ci est très variable selon les conditions de collecte et de traitement. Lorsque le réseau est séparatif, la principale source de ces microorganismes pathogènes est représentée par l'élimination des matières fécales humaines; mais lorsque le réseau est unitaire, la contamination peut également provenir du lessivage de déjections animales variées animaux de compagnie, oiseaux, rongeurs.... Par ailleurs, la charge des boues sera aussi augmentée lorsque la station reçoit les effluents d'industries agroalimentaires abattoirs, laiteries, équarrissages... ou d'établissements de soins hôpitaux, laboratoires.... Le danger de l'épandage des boues d'épuration Les BOUES d’ÉPURATION URBAINES sont donc des résidus semi-solides de l'épuration des eaux usées urbaines = eaux et excréments domestiques, eaux pluviales rinçage des toitures et des chaussées, effluents industriels et artisanaux… Elles CONTIENNENT, en quantités VARIABLES selon la station Les BONS COTÉS • AZOTE, PHOSPHORE, + MATIÈRES ORGANIQUES + beaucoup de Calcium quand chaulées + OLIGO-ÉLÉMENTS Cu, Zn, … Les MAUVAIS COTÉS MICRO-POLLUANTS ORGANIQUES HAP, PCB, antibiotiques, pesticides + Éléments Traces Potentiellement Toxiques = Cd, Cr, Cu, Hg, Ni, Pb, Se, Zn mais aussi As, Tl, etc. + ORGANISMES PATHOGÈNES bactéries, virus ? vers ? + ODEURS Les BOUES d'ÉPURATION URBAINES contiennent des MÉTAUX potentiellement toxiques du plomb, du cadmium, du zinc, du cuivre…. mais en quantités très différentes selon la station d'épuration variabilité spatiale…et en quantités très différentes en fonction du temps… variabilité temporelle. "Épandage de boues d'épuration urbaines" formule trop vague qui ne rend pas du tout compte des différences colossales de quantités de métaux apportées selon les cas en fonction des tonnages appliqués cumulés et de la composition des boues. source . L'évaluation du danger réel de l'épandage agricole des boues est difficile - d'une part parce que ces agents pathogènes sont très variés, souvent difficiles à identifier et à dénombrer dans ce milieu très particulier que représentent les boues de STEP - d'autre part parce que le risque que leur présence soit source d'une infection chez l'individu qui y sera exposé est très complexe à évaluer. En effet, s'il est possible de définir une dose minimale infectante DMI pour l'homme ou l'animal , il est beaucoup plus hazardeux d'estimer le niveau réel auquel ceux-ci seront exposés, lors de la manipulation des boues ou après contamination de leur alimentation. De plus, la viabilité et la virulence des agents pathogènes peuvent être sensiblement altérées par les conditions de traitement des boues. Comment se protéger des boues d'épuration Pour empêcher le risque de transmission de maladies infectieuses par l'usage des boues de STEP en agriculture, on dispose donc de 2 moyens 1° L'intervention sur les pratiques et les conditions d'épandage, telle que - interdiction sur production maraîchère et fruitière consommées à l'état de cru - respect d'un délai avant la mise en culture ou la mise à l'herbe, - enfouissement pour prévenir les risques liés au ruissellement... 2° L'hygiénisation des boues, c'est à dire le traitement permettant de "réduire à un niveau non détectable les agents pathogènes présents". Cette hygiénisation peut se faire par action de la chaux chaulage, par séchage ou compostage thermique. L'épandage boues d'épuration Les principaux polluants à surveiller en priorité sont les métaux dits "lourds", ainsi que certaines familles de molécules organiques peu biodégradables. Les principaux contaminants Ils sont principalement des métaux lourds ou éléments traces métalliques ETM cuivre, zinc, plomb, cadmium, chrome, nickel, mercure, auquel il faut adjoindre un métalloïde le sélénium, proviennent en particulier - des déchets du métabolisme, car plusieurs sont des oligo-éléments indispensables à l'organisme Cu, Zn, Se - de diverses activités artisanales ou industrielles - de pigments et peintures - de produits de nettoyage - de produits phytosanitaires... Une partie est liée également au ruissellement de l'eau sur les toitures, gouttières et voies de circulation lorsque les réseaux sont unitaires. La présence des composés organiques est la conséquence de l'emploi des dérivés du pétrole, des solvants, des détergents, des produits phytosanitaires, des produits de bricolage... Deux familles sont principalement en cause - les hydrocarbures polycycliques aromatiques HPA - les polychlorobiphényls PCB et dioxines source .c Le danger sur la santé de l'épandage boues d'épuration Selon l'Ademe Bien que pratiqué depuis plus de 30 ans, sans aucun accident portant atteinte à la santé publique, l'épandage agricole de boues d'épuration fait l'objet d'une vigilance et d'un effort de recherche important. La stratégie française de maîtrise des risques a mis en place différents types d'actions - le contrôle des rejets dans les réseaux d'assainissement police des réseaux pour réduire la contamination des eaux usées, - le traitement des boues par des procédés biologiques, physiques ou chimiques avant épandage pour faciliter la mise en œuvre des opérations, - la mise en place de règles précises de manipulation, de transport et d'épandage, - des restrictions à l'épandage selon les cultures, les conditions de terrain, de météo et de délai à respecter, - la connaissance des contaminants chimiques et biologiques des boues et de leurs effets sur les cultures et l'environnement. En France, une cellule de veille sanitaire vétérinaire sur les épandages de boues d’épuration a été créée en 1997, co-financée et animée par l’ADEME avec l'École nationale vétérinaire de Lyon. De 97 à 2009, elle a reçu 51 appels, dont 18 concernant une suspicion d'implication de lien causal entre épandage de boues et pathologies animales, lien qui n'a pu être démontré dans aucun cas wikipedia L'épandage boues d'épuration [modifier] A lire également au sujet de l'eau Eau virtuelle Qualité de l'eau comment l'améliorer au quotidien ? Pourquoi et comment recycler les eaux usagées ? L'or bleu à la source du développement L'eau les techniques d'irrigation en action L'eau

Lesstations d’épuration génèrent des boues (urbaines et industrielles) qui sont valori-sées sous forme d’engrais par la filière agricole. L’épandage des boues, qui permet la restitution au sol de matières fertilisantes, peut concerner non seulement les cultures de vente mais aussi les cultures fourragères, dont les prairies. Cette pratique doit être conduite avec rigueur pour

Depuis 25 ans, la Chambre d'agriculture a développé un pôle d'expertise et de conseil dans le domaine du recyclage des boues d'épuration les boues de station d'épuration par épandage sur terres agricolesLa Chambre d'agriculture vous accompagne tout au long de votre filière de recyclage, de la conception du plan au suivi annuel des épandages, garantissant une relation de confiance entre la collectivité et l'agriculteur. Uncertain nombre d’agriculteurs reçoivent sur leurs parcelles, des boues d’épuration issues des stations de traitement des eaux usées. C’est une source d’amendement généralement proposée aux agriculteurs en proximité d’agglomérations urbaines. Mais le Covid-19 est passé par là. Un avis rendu par l’Agence nationale de

Réglementation européenneLa Commission européenne considère que les boues traitées » ont un statut de déchet, y compris lorsqu'elles sont mélangées à d'autres déchets ou produits.• Directive européenne n° 91-271 du conseil du 21/05/91 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines qui impose art. 14 d’assurer une bonne gestion des boues d’épuration Les boues d'épuration sont réutilisées lorsque cela s'avère approprié. Les itinéraires d'évacuation doivent réduire au maximum les effets négatifs sur l'environnement. ». Cette directive en cours de révision stipule dans sa version première qu'au plus tard le 31 décembre 1998, le rejet des boues provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires fasse l'objet de règles générales ou soit soumis à enregistrement ou à autorisation ».• Directive n° 2006/12 du 05/04/06 relative aux déchets remplace la directive n° 75-442, annexe 2 B/ R 10 épandage sur le sol au profit de l’agriculture ou de l’écologie ». Cette directive stipule que les déchets transformés en matière première secondaire », issue du recyclage, de la réutilisation, de la récupération ou d’autres procédés de valorisation », ont le statut de produit.• Directive n° 2000/76 du 04/12/00 relative à l’incinération des déchets. • Décision du 03/05/00 de la Commission établissant une liste de déchets, rubrique n° 19 08 05 boues provenant du traitement des eaux usées urbaines ». • Directive n° 86/278 du 12/06/86 relative à la protection de l’environnement, et notamment des sols, lors de l’utilisation des boues d’épuration en agriculture. • Directive n° 1999/31 du 26/04/99 concernant la mise en décharge des déchets. Réglementation nationaleLes boues relève de la nomenclature déchets » et sont réglementées par les textes suivants.• Loi du 15/07/75 modifiée par la loi du 13/07/92 art. L 541-1 à L 541-50 du CE relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux.• Décret n° 2002-540 du 18/04/02 art. R 541-7 à R 541-11 du CE relatif à la classification des déchets au code 19 08 05 figurent les boues provenant du traitement des eaux usées urbaines. • Art. L 2224-8 du CGCT l’élimination des boues produites dans les stations d’épuration des eaux usées domestiques fait partie des missions du service public d’assainissement et relève de la responsabilité des communes. Art. L 1331-10 du CSP les communes autorisent ou non le déversement des eaux industrielles dans les réseaux publics, en principe interdit. • Loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, dite Grenelle 1, du 23/07/09. Selon son article 46, Parallèlement, les quantités de déchets partant en incinération ou en stockage seront globalement réduites avec pour objectif, afin de préserver les ressources et de prévenir les pollutions, une diminution de 15 % d’ici à 2012 ».L’épandage des boues• Art. 211-25 à 211-45 du CE sous section 2 épandage des boues ». L’article R 211-41 interdit l’épandage pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des boues solides », sans pour autant définir la notion d'état de gel. L'article 211-45 stipule que l’usage de boues en reconstitution des sols est actuellement interdit.• Art. R 214-1 du CE nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration, rubrique épandage de boues issues du traitement des eaux usées.• Décret n° 97-1133 du 08/12/97 art. R 211-25 et suivants du CE relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées.• Arrêté du 08/01/98 modifié le 03/06/98 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles. Selon cet arrêté, les plans d'épandage de boues sont obligatoires. Une fois établi entre le maître d'ouvrage de la station et l'exploitant agricole, il sont soumis à autorisation préfectorale, et leur pérennité est conditionnée par une traçabilité des boues et un suivi agronomique. En réponse à une demande citoyenne, le préfet se doit de rendre public le bilan des 18 de l’arrêté du 08/01/98 précise que le préfet peut mettre en place un dispositif de suivi agronomique des épandages et faire appel à un organisme indépendant du producteur de boues, choisi en accord avec la chambre d’agriculture dans un objectif de préservation de la qualité des sols, des cultures et des produits ». Selon l’article 19 les contrôles peuvent porter sur l’ensemble des paramètres mentionnés dans le présent arrêté, et tout autre élément pouvant, du fait de la nature des effluents traités, être présent en quantité significative dans les boues ». Les analyses de boues sont effectuées selon les normes de l’AFNOR, sans procédure particulière d’agrément des laboratoires. Depuis la publication de cet arrêté, 44 Organismes Indépendants OI chargés d'une mission d'expertise et de suivi des épandages des boues MESE ont été créés, dont 37 au sein des Chambres d' arrêté définit la stabilisation comme un traitement qui conduit à une production de boues dont la fermentation est soit achevée, soit bloquée entre la sortie du traitement et la réalisation de l’épandage ». Il ne fixe pas de valeurs seuils de paramètres de qualité de boues même arrêté définit l'hygiénisation des boues comme un traitement qui réduit à un niveau non détectable les agents pathogènes présents dans la boue ». Il fixe les seuils de références pour les teneurs en micro-organismes pathogènes des boues hygiénisées. En effet, si l'épandage des boues de stations d'épuration est soumis au respect de règles de bonnes pratiques, l'hygiénisation des boues avant épandage est obligatoire dans des contextes particuliers d’utilisation agronomique.• Arrêté du 17 août 1998, modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation. Selon cet arrêté, est considéré comme épandage toute application de déchets ou effluents sur ou dans les sols agricoles. Seuls peuvent être épandus ceux qui ont un intérêt pour les sols ou pour la nutrition des cultures. Le régime de conditionnalité des aides de la PAC oblige un agriculteur qui a accepté l’épandage de boues sur des parcelles de son exploitation à justifier d’un accord écrit entre lui et le producteur de boues. Cet accord atteste notamment de la régularité du plan d’épandage au regard de la réglementation.• Décret n° 2009-550 du 18 mai 2009 relatif à l’indemnisation des risques liés à l’épandage des boues d’épuration urbaines ou industrielles. Ce fonds de garantie est destiné à indemniser les exploitants agricoles en cas de problème suite à un épandage de boues de stations d'épuration sur leurs parcelles. Ce fonds ne s'applique pas à l'épandage de tout autre produit » compost de boues par exemple qui n'ait pas le statut déchet ».Les boues considérées comme produits• Loi n° 79-595 du 13/07/79 relative à l’organisation du contrôle des matières fertilisantes et des supports de culture art. L 255-1 à 255-11 du CR. Sont considérés comme produits composés en tout ou partie de boues les matières − homologuées, selon l'arrêté du 21/12/98 relatif à l’homologation des matières fertilisantes et des supports de culture, et l'article L 1323-1 du CSP chargeant l’AFSSA de l’évaluation. − bénéficiant d’une autorisation provisoire de vente ou d’importation.− conforme à une norme rendue d’application obligatoire, telle que la norme NF U compost de bouesLa norme NF U 44-095 sur les composts contenant des matières d’intérêt agronomique issues du traitement des eaux Miate a été adoptée en mai 2002. Elle est rendue obligatoire par l'arrêté du 18/03/04 portant sur les amendements organiques. Un arrêté du même jour est relatif aux vérifications auxquelles doit procéder le responsable de la commercialisation des composts répondant à cette norme. Le compost de boues est un produit normé, tracé et sécurisé. Il doit notamment respecter des teneurs en organismes pathogènes et en métaux lourds plus strictes que les seuils réglementaires des boues autorisées à l'épandage. Son statut de produit fait qu'aucun acteur producteur, transformateur, utilisateur ne peut s'extraire de la chaîne de responsabilité en cas de défectuosité du installations de compostage relèvent de l'arrêté du 07/01/02 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n°2170 engrais et supports de culture fabrication des à partir de matières organiques » et mettant en œuvre un procédé de transformation biologique aérobie des matières organiques n°2170-1 autorisation, n°2170-2 déclaration. Le compostage de boues d’épuration relève de la rubrique n° 2780 § 2 de la nomenclature des ICPE. Les installations de compostage ou de stabilisation biologique aérobie soumises à autorisation en application du titre Ier du livre V du CE doivent satisfaire aux règles techniques stipulées dans l'arrêté du 22 avril 2008.• Décret n°2002-540, relatif au compost déclassé. Sous réserves, l'épandage de compost de boues non conforme à la norme NF U 44-095 est autorisé, via un plan d' des boues par enfouissement• Loi n° 92-646 du 13/07/92 relative à l’élimination des déchets ainsi qu’aux ICPE art. L 541- 24 du CE seuls les déchets ultimes sont admis en Centre d'Enfouissement Technique CET de classe II depuis le 01/07/02.• Arrêté du 09/09/97 modifié le 19/01/06 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux catégorie D. Selon l'annexe II, les boues sont autorisées à l'enfouissement en CET de classe II si elles contiennent au moins 30 % de matière des boues par incinération• Arrêté du 20/09/02 relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets non dangereux. • Art. R 511-9 du CE nomenclature des installations classées rubrique 322-B-4. © Tous droits réservés Actu-EnvironnementReproduction interdite sauf accord de l'Éditeur.